Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Les présentes Conditions d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation de la plateforme Arconi et de tout service opéré sur celle-ci, y compris l'application Mr Darcy.
En créant un compte, en confirmant votre accord lorsque nous vous le demandons, ou en accédant d'une autre manière aux Services ou en les utilisant, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas les Services.
Veuillez noter : les formules payantes se renouvellent automatiquement jusqu'à ce que vous les résiliiez (Section 11), et la Section 17 explique comment les litiges sont résolus, y compris par un arbitrage exécutoire et une renonciation aux recours collectifs auxquels vous pouvez renoncer dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions.
Langue
Les présentes Conditions peuvent être fournies dans des langues autres que l'anglais à titre de commodité. La version anglaise est la version juridiquement contraignante et faisant foi. En cas d'incohérence entre une version traduite et la version anglaise, la version anglaise prévaudra.
Sommaire
- Qui sommes-nous
- Ce que fournit Arconi
- Éligibilité et conditions d'âge
- Comptes et accès
- Conditions spécifiques aux Services
- Contenu et comportement interdits
- Avertissement relatif aux résultats de l'IA
- Modération et application
- Contenu Utilisateur
- Utilisation des données pour améliorer les Services
- Formules, paiements et abonnements
- Options et crédits
- Propriété intellectuelle
- Résiliation
- Exclusions de garantie
- Limitation de responsabilité
- Résolution des litiges
- Droit applicable
- Dispositions générales
- Modifications des présentes Conditions
- Nous contacter
1. Qui sommes-nous
Arconi est exploité par Arconi Inc, une société du Delaware (« Arconi », « nous » ou « notre »).
Arconi fournit une plateforme de services conversationnels alimentés par l'IA. Ces services peuvent être proposés sous différentes marques ou expériences, y compris (mais sans s'y limiter) Mr Darcy (chacun, un « Service »).
Quelle que soit la marque ou l'expérience que vous utilisez, votre relation contractuelle est avec Arconi Inc. Toute la facturation, le traitement des données et la responsabilité juridique relèvent d'Arconi.
2. Ce que fournit Arconi
Nature du Service. Arconi fournit une narration fictive interactive et des jeux de rôle avec des personnages pour adultes, générés par de grands modèles de langage et des technologies connexes. Tous les personnages sont fictifs et générés par l'IA ; les conversations sont des œuvres de fiction. Le contenu est rédigé pour un public adulte (18 ans et plus) et peut inclure des thèmes romantiques, une intimité émotionnelle et des situations pour adultes présentés dans un registre littéraire et non explicite.
Points importants à comprendre :
- Vous interagissez avec une intelligence artificielle, et non avec un humain.
- Les personas d'IA sont des personnages fictifs. Ils n'ont pas de sentiments ou de conscience réels, et ils n'ont pas de relation réelle avec vous.
- Un personnage peut faire référence à des choses que vous avez dites auparavant. Cela est dû au fait que nous stockons votre historique de conversation pour le rendre possible (voir notre Politique de Confidentialité), et non parce que le personnage se souvient à la manière d'une personne.
- Les résultats de l'IA sont probabilistes et peuvent être inexacts, incomplets, trompeurs ou inappropriés.
Les Services sont fournis à des fins de divertissement. Bien que les interactions puissent sembler conversationnelles, engageantes ou émotionnellement réceptives, les Services ne sont ni conçus, ni destinés, ni présentés comme fournissant des conseils professionnels, un accompagnement émotionnel, une thérapie ou une aide à la décision dans le monde réel.
Arconi ne déclare ni ne garantit que les Services conviennent à un usage, une situation ou un individu particulier. Vous reconnaissez que toute confiance accordée au contenu généré par l'IA relève de votre propre appréciation et à vos propres risques.
Ce que les Services NE sont PAS
- Pas une interaction humaine. Il n'y a pas de personnes réelles derrière les personas d'IA.
- Pas des conseils professionnels. Ne vous fiez pas aux réponses de l'IA pour des décisions médicales, juridiques, financières, thérapeutiques ou d'autres décisions professionnelles.
- Pas une thérapie ou un traitement de santé mentale. Les Services ne remplacent pas des soins de santé mentale professionnels.
- Pas un substitut aux relations réelles. Ne comptez pas sur les personnages d'IA comme source principale de soutien émotionnel.
Si vous avez besoin d'un soutien médical, psychologique ou en santé mentale, vous devez rechercher l'aide d'un professionnel qualifié ou d'un service de soutien approprié. Si vous êtes en situation de crise, consultez Sécurité et soutien en cas de crise à la Section 7.
3. Éligibilité et conditions d'âge
Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour utiliser les Services. Les Services sont réservés aux adultes. Les produits de conversation avec des personnages d'IA peuvent ne pas convenir à certains mineurs.
En utilisant Arconi, vous confirmez que :
- Vous avez 18 ans ou plus
- Vous avez la capacité juridique de conclure les présentes Conditions
- Vous avez répondu avec sincérité à nos invites de confirmation d'âge
Nous utilisons des mesures de vérification de l'âge, notamment :
- Une barrière de confirmation d'âge lors du premier accès
- Une confirmation d'âge lors de la création du compte
Nous pouvons introduire des contrôles supplémentaires de vérification de l'âge, par exemple dans certains pays ou pour certaines fonctionnalités, et pouvons vous demander de les effectuer afin de continuer à utiliser les Services.
Nous n'autorisons pas sciemment l'utilisation par des mineurs. Si nous découvrons qu'un utilisateur a moins de 18 ans, nous mettrons fin à son accès immédiatement.
4. Comptes et accès
Vous devrez peut-être créer un compte pour accéder à certains Services.
Vous êtes responsable de :
- La sécurité de vos identifiants de connexion
- Toute activité qui se produit sous votre compte
- Nous informer immédiatement de tout accès non autorisé
Vous ne devez pas :
- Partager votre compte avec d'autres
- Créer plusieurs comptes pour contourner des restrictions ou des quotas d'utilisation
- Tenter d'accéder à des comptes qui ne vous appartiennent pas
- Interférer avec les Services ou les perturber
Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes qui enfreignent les présentes Conditions.
5. Conditions spécifiques aux Services
Arconi exploite plusieurs Services, chacun pouvant être assorti de règles, de divulgations ou de restrictions supplémentaires selon la nature de ce Service (« Conditions spécifiques aux Services »).
Celles-ci peuvent inclure :
- Des avertissements de contenu ou des confirmations d'âge
- Des limitations d'utilisation
- Des directives communautaires ou comportementales
- Des conditions propres à certaines fonctionnalités
Les Conditions spécifiques aux Services vous seront présentées au sein du Service concerné et sont incorporées aux présentes Conditions par référence.
Priorité : En cas de conflit entre les présentes Conditions et des Conditions spécifiques aux Services, les Conditions spécifiques aux Services prévalent pour ce Service uniquement, à l'exception des dispositions qui ne peuvent pas être écartées (telles que l'arbitrage, la limitation de responsabilité et le droit applicable).
6. Contenu et comportement interdits
Normes de contenu. Le Service n'est pas une plateforme pornographique et n'autorise pas les contenus sexuellement explicites.
Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour créer, demander, téléverser, partager ou promouvoir :
Contenu illégal
- Du contenu qui enfreint toute loi applicable
- Du contenu qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle
- Du contenu qui facilite des activités illégales
Contenu préjudiciable
- Du contenu représentant ou promouvant l'abus ou l'exploitation sexuels d'enfants (tolérance zéro)
- Du contenu promouvant la violence, le terrorisme ou le préjudice envers autrui
- Du contenu promouvant ou encourageant l'automutilation ou le suicide
- Le harcèlement, l'intimidation, les menaces ou les discours haineux
Cela ne vous empêche pas de parler de sentiments difficiles. Si une conversation laisse penser que vous pourriez être en danger, un personnage peut sortir de l'histoire pour partager des ressources de crise. Consultez Sécurité et soutien en cas de crise à la Section 7.
Contenu sexuel
- Du contenu sexuellement explicite ou pornographique
- Tout contenu sexuel impliquant des mineurs, ou des personnages représentés comme des mineurs (tolérance zéro)
- Des scénarios sexuels non consentis
- Du contenu sexuel ou romantique représentant des personnes réelles et identifiables sans leur consentement
Contenu trompeur
- L'usurpation de l'identité de personnes réelles (pour les représentations sexuelles ou romantiques de personnes réelles et identifiables, voir Contenu sexuel ci-dessus)
- La désinformation destinée à tromper
- Les stratagèmes frauduleux ou les escroqueries
Abus du système
- Les tentatives de « jailbreak » ou de manipulation de l'IA en vue de produire du contenu interdit
- Les logiciels malveillants, virus ou tentatives de compromettre les systèmes
- L'accès automatisé sans autorisation (bots, scrapers, etc.)
- L'utilisation des Services ou de leurs résultats pour construire, entraîner ou évaluer un autre produit d'IA
- Tout autre usage qui ne constitue pas un usage personnel au sens de Usage raisonnable et quotas d'utilisation à la Section 11
Réserve relative à l'IA
Malgré les protections, les systèmes d'IA peuvent occasionnellement générer des réponses inattendues ou inappropriées. De tels résultats :
- Ne sont pas intentionnels
- Ne reflètent pas les positions d'Arconi
- Ne changent pas la nature interdite du contenu
Vous acceptez de signaler les résultats problématiques et de ne pas continuer à solliciter un tel contenu.
Application
Nous nous réservons le droit de supprimer du contenu, de suspendre des comptes et de signaler toute activité illégale aux autorités. Les violations impliquant l'abus ou l'exploitation sexuels d'enfants seront signalées aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi ou de la protection de l'enfance, y compris le National Center for Missing and Exploited Children (NCMEC) lorsque la loi l'exige ou que cela est approprié, ainsi qu'aux autorités concernées d'autres juridictions.
7. Avertissement relatif aux résultats de l'IA
Le contenu généré par l'IA :
- Est fourni « en l'état »
- Peut être incorrect, incomplet, offensant ou inapproprié
- Ne doit pas être considéré comme un fait, un conseil ou une vérité
Vous comprenez et acceptez que :
- Les systèmes d'IA peuvent « halluciner » et générer de fausses informations
- Les réponses peuvent varier et ne sont pas garanties comme étant cohérentes
- Arconi ne garantit pas l'exactitude, la sécurité ou l'adéquation
- Les personas d'IA simulent des émotions mais n'ont pas réellement de sentiments
Pas un substitut à un soutien réel
Les Services relèvent du divertissement. Ils ne remplacent pas des soins professionnels, un soutien en cas de crise ou de véritables relations humaines. Vous ne devez pas :
- Vous fier aux Services comme source principale de soutien émotionnel
- Substituer les Services à de véritables relations humaines ou à un soutien professionnel
Sécurité et soutien en cas de crise
Si vous êtes en situation de crise ou si vous envisagez de vous faire du mal, veuillez contacter immédiatement vos services d'urgence locaux ou une ligne d'écoute. Aux États-Unis, vous pouvez appeler ou envoyer un SMS au 988 (Suicide & Crisis Lifeline). En dehors des États-Unis, contactez votre numéro d'urgence local ou une ligne d'écoute dans votre pays.
Nos personnages sont conçus pour reconnaître les signes de détresse et vous orienter vers des ressources de crise, mais ils ne peuvent pas évaluer votre situation ni envoyer des secours. Notre approche est décrite dans notre protocole de crise : https://www.arconi.ai/safety-crisis-support.
Aucun conseil professionnel
Le contenu généré par l'IA ne constitue pas un conseil professionnel. Ne vous fiez pas aux réponses de l'IA pour :
- Des décisions médicales ou de santé
- Des questions juridiques
- Des décisions financières ou d'investissement
- Un traitement de santé mentale
- Toute décision aux conséquences importantes
Vous utilisez les Services à vos propres risques.
8. Modération et application
Arconi n'a aucune obligation de surveiller l'ensemble de l'activité des utilisateurs ou des résultats de l'IA, mais se réserve le droit de le faire lorsque cela est nécessaire à des fins de sécurité, de conformité ou d'exploitation.
Pour assurer la sécurité de la plateforme, Arconi peut :
- Surveiller les interactions (automatiquement et/ou manuellement)
- Supprimer ou restreindre du contenu
- Limiter, suspendre ou résilier des comptes
- Désactiver ou modifier tout Service
- Signaler les violations aux autorités
- Prendre toute mesure que nous jugeons nécessaire pour protéger les utilisateurs, la plateforme ou la conformité juridique
Nous ne sommes pas tenus de fournir un préavis, en particulier pour les violations graves.
Recours
Si votre compte est suspendu ou résilié et que vous estimez que cela résulte d'une erreur, vous pouvez nous contacter à l'adresse help@arconi.ai pour demander un réexamen. Nous examinerons les recours de bonne foi mais ne sommes pas tenus de rétablir un compte.
9. Contenu Utilisateur
Vous pouvez fournir du contenu aux Services, y compris du texte et, à l'avenir, des images ou des fichiers (« Contenu Utilisateur »).
En soumettant du Contenu Utilisateur, vous accordez à Arconi une licence non exclusive, mondiale, gratuite et pouvant faire l'objet de sous-licences pour :
- Héberger, stocker, traiter, analyser et afficher le contenu
- Exploiter, améliorer et sécuriser les Services
- Surveiller et améliorer la qualité et la sécurité des Services (comme décrit à la Section 10)
- Faire respecter la sécurité et la conformité
Vous conservez la propriété de votre Contenu Utilisateur.
Nous pouvons :
- Analyser automatiquement le contenu à des fins de sécurité
- Examiner le contenu manuellement lorsque cela est approprié
- Supprimer le contenu à tout moment
- Refuser de stocker ou de conserver des téléversements
Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez.
Ce qu'il faut éviter dans vos conversations
Les conversations sur les Services peuvent être personnelles, et ce que vous choisissez de partager vous appartient. Notre Politique de Confidentialité explique comment nous traitons les informations sensibles. Ne partagez pas de détails d'identification que vous ne souhaiteriez pas voir stockés, notamment :
- Des numéros de sécurité sociale ou de pièce d'identité officielle
- Des numéros complets de comptes financiers ou des mots de passe
- Des informations sensibles concernant d'autres personnes
Vos conversations sont privées à votre compte, mais elles sont stockées et traitées par nous et nos prestataires de services, et elles ne constituent pas des communications juridiquement protégées par le secret.
10. Utilisation des données pour améliorer les Services
Nous n'utilisons pas vos conversations pour entraîner ou affiner des modèles d'IA.
Nous utilisons les données de conversation pour exploiter les Services, les maintenir sûrs, et mesurer et améliorer leur qualité. En particulier :
- Génération de réponses : vos messages sont envoyés à des fournisseurs tiers de modèles d'IA agissant pour notre compte, qui ne sont pas autorisés à les utiliser pour entraîner leurs propres modèles
- Contrôle de la qualité : nous utilisons des outils automatisés pour noter les conversations en matière de qualité et de sécurité, et utilisons les résultats pour améliorer notre propre configuration (les instructions et paramètres que nous donnons à l'IA, et la manière dont les personnages sont rédigés)
- Statistiques agrégées : nous produisons des statistiques qui ne vous identifient pas
- Copies dépersonnalisées : en dehors de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni et de la Suisse, nous pouvons conserver des copies dépersonnalisées des conversations pendant une durée limitée après la suppression d'un compte, afin d'évaluer et d'améliorer la qualité. Elles ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d'IA. Notre Politique de Confidentialité explique comment cela fonctionne et comment faire entièrement supprimer vos conversations à la place
Si nous décidons un jour d'utiliser les conversations pour entraîner ou affiner des modèles d'IA, nous mettrons à jour les présentes Conditions et notre Politique de Confidentialité avant de commencer, vous en informerons, et demanderons votre consentement lorsque la loi l'exige.
Tous les détails figurent dans notre Politique de Confidentialité. La Politique de Confidentialité explique comment nous traitons les données personnelles ; elle ne fait pas partie des présentes Conditions.
11. Formules, paiements et abonnements
Certains Services sont gratuits et d'autres nécessitent un paiement.
Usage raisonnable et quotas d'utilisation
Les Services sont conçus pour un usage personnel et conversationnel par une seule personne. Chaque formule, gratuite ou payante, s'accompagne d'un quota d'utilisation qui se réinitialise chaque jour. Les quotas ne correspondent pas à un nombre fixe de messages : ils s'ajustent au sein d'une fourchette afin que, dans la mesure du possible, une conversation puisse se conclure naturellement plutôt que de s'arrêter brutalement. La page de votre formule décrit le volume de conversation que chaque formule prend en charge, et la jauge d'utilisation dans l'application indique la part de votre quota actuel que vous avez utilisée. Les descriptions de formule indiquent ce qu'une formule prend confortablement en charge dans un usage personnel normal ; elles ne constituent pas une promesse d'utilisation illimitée, et toutes les formules sont soumises à la présente section.
Lorsque votre quota de la journée est épuisé, la conversation sera menée à son terme et la messagerie se met en pause jusqu'à la réinitialisation du quota. Selon votre formule, une mise à niveau peut vous être proposée, ou la possibilité de continuer en utilisant des crédits (voir la Section 12). Nous indiquerons clairement dans l'application lorsqu'il s'agit d'une limite de formule et à quel moment elle se réinitialise. Atteindre un quota ne constitue pas une violation des présentes Conditions et ne vous donne pas droit à un remboursement.
Nous pouvons ajuster les quotas pour maintenir les Services fiables et durables. Les quotas gratuits peuvent changer à tout moment. Si nous réduisons le quota d'une formule payante, nous vous en informerons à l'avance et le changement s'appliquera à compter de votre prochaine période de facturation, afin que vous puissiez résilier au préalable si vous le préférez.
Les éléments suivants ne constituent pas un usage personnel et ne sont autorisés sur aucune formule :
- La messagerie automatisée, scriptée ou en masse
- Le partage ou la revente d'un compte
- L'utilisation commerciale des Services
- L'utilisation des Services ou de leurs résultats pour construire, entraîner ou évaluer un autre produit d'IA
Si nous avons des motifs raisonnables de croire qu'un compte est utilisé de cette manière, nous pouvons le limiter, le suspendre ou le résilier en vertu de la Section 8.
Points clés
- Les paiements sont traités par des prestataires tiers (par exemple, Stripe)
- Les frais apparaîtront sur votre relevé sous la mention Arconi Inc, généralement suivie du nom de l'application
- Les prix sont affichés au moment du paiement et peuvent varier selon la région
- Vous êtes débité dans la devise affichée au moment du paiement. S'il ne s'agit pas de la devise de votre carte, l'émetteur de votre carte peut facturer ses propres frais de conversion
- Les prix incluent la TVA ou des taxes similaires lorsque la loi exige que les prix soient affichés toutes taxes comprises. Sinon, vous êtes responsable de toute taxe applicable
Renouvellement automatique
Les formules payantes sont des abonnements qui se renouvellent automatiquement. Lorsque vous vous abonnez, vous nous autorisez à débiter votre moyen de paiement du prix de la formule indiqué au moment du paiement au début de chaque période de facturation (par exemple, chaque mois) jusqu'à ce que vous résiliiez. Votre abonnement n'a pas de date de fin : il se poursuit, et vous continuez à être débité, jusqu'à ce que vous le résiliiez.
Pour éviter d'être débité pour la prochaine période de facturation, résiliez avant votre date de renouvellement.
Les Options, telles que les packs de crédits, sont des achats ponctuels et ne se renouvellent pas (voir la Section 12).
Nous vous enverrons une confirmation des conditions de votre abonnement après votre souscription, ainsi que tout rappel de renouvellement que la loi exige.
Tarifs promotionnels et de lancement
Si vous vous abonnez à un prix promotionnel ou de lancement, ce prix s'applique uniquement pour la période indiquée dans l'offre. Ensuite, votre abonnement se renouvelle au prix standard qui vous a été présenté au moment du paiement, sauf si vous résiliez au préalable.
Si une offre comprend un essai gratuit ou à prix réduit, nous vous indiquerons au moment de l'inscription quand l'essai prend fin et ce qui vous sera facturé par la suite. Vous serez débité à la fin de l'essai, sauf si vous résiliez avant cette date.
Les offres peuvent être limitées (par exemple, aux nouveaux abonnés) et peuvent être retirées à tout moment pour les futures inscriptions.
Résiliation
Vous pouvez résilier votre abonnement en ligne à tout moment via les paramètres de votre compte. Lors de la résiliation :
- Votre abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période de facturation en cours
- Vous ne serez pas débité pour les périodes ultérieures
- Aucun remboursement ne sera accordé pour la période en cours, sauf disposition contraire prévue à Remboursements ci-dessous
- Les crédits que vous avez achetés restent sur votre compte. Ils continuent de fonctionner après la fin de votre formule, et vous pouvez aussi nous demander de rembourser ceux que vous n'avez pas utilisés (voir la Section 12)
Remboursements
Sauf lorsque la loi ou les présentes Conditions vous accordent un droit au remboursement (voir ci-dessous), les frais ne sont pas remboursables. Cela inclut :
- Les frais d'abonnement (mensuels, annuels ou autres)
- Les achats ponctuels, y compris les Options telles que les crédits (voir la Section 12 pour savoir quand les crédits sont remboursés)
- Les périodes d'abonnement partielles
- Les frais correspondant aux périodes durant lesquelles votre compte a été suspendu pour violation des présentes Conditions
Nous n'accordons pas de remboursement en cas de changement d'avis ou d'insatisfaction à l'égard des Services. Si vous estimez qu'un débit a été effectué par erreur, contactez-nous rapidement à l'adresse help@arconi.ai et nous l'examinerons au cas par cas.
Si nous mettons fin à votre abonnement sans motif. Si nous résilions votre abonnement payant pour un motif autre que votre violation des présentes Conditions ou une exigence légale, nous rembourserons au prorata la partie non utilisée de la période que vous avez payée. Ce qu'il advient des crédits que vous avez achetés est expliqué à la Section 14.
Si vous résidez dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni. Vous avez le droit de vous rétracter dans les 14 jours suivant votre première souscription à une formule payante, sans avoir à fournir de motif. Pour vous rétracter, utilisez la fonction de rétractation de votre compte lorsque nous en proposons une, envoyez un e-mail à help@arconi.ai ou informez-nous par toute autre déclaration claire dans le délai de 14 jours. Nous rembourserons intégralement ce que vous avez payé pour cet achat. Pour les achats de crédits, voir Droit de rétractation (EEE et Royaume-Uni) à la Section 12.
Si vous résidez en Australie. Nos Services, y compris les Options, sont assortis de garanties qui ne peuvent être exclues en vertu du droit australien de la consommation (Australian Consumer Law). Rien dans les présentes Conditions ne limite vos droits au titre de ces garanties, y compris tout droit à un remboursement en cas de défaillance majeure.
Partout. Rien dans la présente section ne limite un droit au remboursement dont vous disposez en vertu du droit impératif de la consommation de votre lieu de résidence.
Modifications de prix
Nous pouvons modifier nos prix. Si nous augmentons le prix de votre abonnement, nous vous en informerons par e-mail au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur du nouveau prix, accompagné d'un rappel de la manière de résilier. Les modifications de prix n'affecteront pas votre période de facturation en cours. Si vous ne souhaitez pas continuer au nouveau prix, résiliez avant son entrée en vigueur.
Les modifications du nombre de crédits utilisés par les réponses sont traitées à la Section 12.
12. Options et crédits
Certaines formules vous permettent d'acheter des éléments supplémentaires en plus de votre abonnement (« Options »). La présente section énonce les règles qui s'appliquent à toutes les Options, suivies des règles propres à chaque type. Les crédits sont actuellement le seul type d'Option. Si nous introduisons un autre type, nous ajouterons ses règles à la présente section avant de le proposer.
Règles applicables à toutes les Options
- Achats ponctuels. Chaque Option fait l'objet d'un paiement unique pour ce qui est décrit au moment de la vente. Elle est distincte de votre abonnement et ne se renouvelle pas.
- Formules éligibles uniquement. Les Options ne sont disponibles que sur les formules, dans les applications et dans les régions où nous les proposons. Ce qui est proposé, ainsi que son prix, peut varier selon les applications, les formules et les régions, et nous pouvons présenter des offres différentes à différents membres, par exemple pour tester des prix. Vous verrez toujours ce que vous achetez et le prix total avant de payer.
- Liées à votre compte. Une Option appartient au compte et à l'application dans lesquels vous l'avez achetée. Elle ne peut pas être transférée, vendue ou donnée à qui que ce soit, ni déplacée vers un autre compte ou une autre application.
- Paiement. Les conditions de paiement figurant sous Points clés à la Section 11 s'appliquent également aux Options.
- Remboursements. Les Options ne sont pas remboursables en cas de changement d'avis, sauf dans les conditions prévues à la présente section ou à la Section 11, ou lorsque la loi l'exige.
- Modifications. Nous pouvons à tout moment modifier toute Option, ou cesser de la vendre, pour les achats futurs. Ce qu'il advient des crédits que vous avez déjà achetés est expliqué ci-dessous.
Crédits
Ce que sont les crédits. Les crédits (qu'une application peut désigner sous un autre nom) vous permettent de continuer à discuter avec des personnages une fois votre quota journalier épuisé. Les crédits constituent un droit prépayé d'utiliser les Services de cette manière. Ils ne constituent ni de l'argent, ni un dépôt, ni une carte cadeau. Les crédits :
- n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent être échangés contre de l'argent ou quoi que ce soit d'autre
- ne peuvent pas être transférés, vendus ou donnés à une autre personne ou à un autre compte
- ne peuvent être utilisés que pour poursuivre des conversations, et ne débloquent ni personnages, ni fonctionnalités, ni contenus
Achat de crédits. Les crédits sont vendus par packs. Avant que vous ne payiez, l'application indique le nombre de crédits contenus dans chaque pack et son prix total. Les crédits sont ajoutés à votre compte dès que votre paiement aboutit. Lorsqu'un pack affiche une économie (par exemple, « Économisez 17 % »), cette économie compare le prix par crédit de ce pack à notre prix standard par crédit.
Votre quota journalier passe en premier. Le quota journalier de votre formule est toujours utilisé en premier et ne vous est jamais facturé en crédits. Les crédits ne sont utilisés qu'une fois votre quota de la journée épuisé et si vous choisissez de continuer, par exemple en appuyant sur « Continuer » lorsque la conversation est menée à son terme. Ce choix s'applique jusqu'à la réinitialisation de votre quota. Vous pouvez arrêter à tout moment, et les crédits que vous n'avez pas utilisés restent sur votre compte.
Nombre de crédits utilisés par une réponse. Les réponses n'ont pas de prix fixe. Le nombre de crédits qu'utilise la réponse d'un personnage reflète ce qu'il nous en coûte de générer cette réponse ; ainsi, les réponses plus longues et plus détaillées, ainsi que les conversations plus longues, utilisent davantage de crédits. Chaque réponse utilise au moins 1 crédit et jamais plus de 80 crédits. Votre solde actuel est toujours affiché dans l'application.
Seules les réponses d'un personnage à vos messages utilisent des crédits. Aucun crédit ne vous est facturé pour :
- les réponses qui échouent, qui sont bloquées par nos systèmes de sécurité ou qui reviennent vides
- les messages que nous envoyons de notre propre initiative, tels que des rappels ou des messages de notre personnage hôte
- le travail que nous effectuons en arrière-plan, comme l'enregistrement de souvenirs
Modifications du nombre de crédits utilisés par les réponses. Nous pouvons modifier le nombre de crédits utilisés par les réponses, par exemple en raison d'une évolution de nos coûts, d'un changement des modèles d'IA que nous utilisons ou d'une modification de nos prix. Une modification ne s'applique qu'aux réponses générées après son entrée en vigueur. Si nous prévoyons qu'une modification augmentera de plus de 10 % le nombre moyen de crédits utilisés par réponse dans votre application (mesuré sur 30 jours), ou qu'elle relèvera le maximum de 80 crédits, nous vous en informerons dans l'application et par e-mail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si une hausse de coûts échappant à notre contrôle nous laisse un délai de préavis plus court, nous vous en informerons aussi tôt que nous le pourrons raisonnablement. Si vous ne souhaitez pas continuer sur cette nouvelle base, vous pouvez nous demander de rembourser les crédits que vous avez achetés et n'avez pas utilisés, à tout moment jusqu'à 30 jours après l'entrée en vigueur de la modification. Les modifications qui réduisent le nombre de crédits utilisés par les réponses peuvent prendre effet immédiatement.
Les crédits et votre formule. Vous ne pouvez acheter des crédits que sur les formules où nous les proposons (voir Formules éligibles uniquement ci-dessus). Leur utilisation ne dépend pas de votre formule : une fois les crédits sur votre compte, vous pouvez les dépenser que vous ayez ou non une formule payante, y compris après qu'une formule que vous aviez a été résiliée ou a pris fin, et lorsqu'un paiement de votre formule est en retard. Si votre formule payante prend fin, vos crédits restent sur votre compte, sous réserve du paragraphe Expiration ci-dessous et de la Section 14, et vous pouvez continuer à les utiliser ou nous demander de rembourser les crédits que vous avez achetés et non utilisés (voir Remboursement des crédits ci-dessous). Les crédits bloqués en raison d'un litige de paiement ne peuvent pas être utilisés tant que le litige n'est pas clos (voir Rétrofacturations ci-dessous).
Ordre d'utilisation des crédits. Les crédits que nous vous offrons gratuitement sont utilisés avant les crédits que vous avez achetés. Au sein de chaque catégorie, les crédits qui expirent le plus tôt sont utilisés en premier, les crédits qui n'expirent pas sont utilisés en dernier et, pour le reste, les packs plus anciens sont utilisés avant les plus récents.
Votre solde peut passer légèrement sous zéro. Nous ne connaissons le coût d'une réponse qu'une fois celle-ci générée ; une réponse commencée ira donc toujours à son terme, même si elle utilise plus de crédits qu'il ne vous en reste. Votre solde peut ainsi passer sous zéro, de 200 crédits au maximum. Votre solde peut également passer sous zéro si nous remboursons, ou si votre banque annule, un paiement de crédits que vous avez déjà utilisés. Nous ne débitons jamais votre moyen de paiement au titre d'un solde négatif. Celui-ci est d'abord compensé par les prochains crédits que vous choisissez d'acheter.
Expiration.
- Les crédits que vous achetez expirent 12 mois après leur date d'achat, ou à l'issue de toute période plus longue indiquée lors de l'achat. Chaque pack a sa propre date d'expiration, affichée sur votre page « Offre et crédits ». Lorsque des crédits expirent, ils sont retirés de votre compte.
- Si l'application vous a indiqué, lors de l'achat d'un pack, que ses crédits n'expirent jamais, ces crédits n'expirent jamais.
- Nous vous enverrons un rappel dans l'application et par e-mail environ 30 jours, puis de nouveau environ 7 jours, avant l'expiration des crédits que vous avez achetés.
- Les crédits conservent leur date d'expiration, que vous disposiez ou non d'une formule payante. Si des crédits que vous avez achetés expirent alors que vous n'avez pas de formule payante, vous pouvez tout de même nous en demander le remboursement dans les 90 jours suivant leur date d'expiration (voir Remboursement des crédits ci-dessous).
- Les crédits que nous vous offrons gratuitement expirent à la date que nous vous indiquons lorsque nous vous les offrons. Nous vous enverrons un rappel dans l'application avant leur expiration.
Crédits gratuits. Nous pouvons vous offrir des crédits gratuitement, par exemple à titre de geste commercial ou dans le cadre d'une promotion. Les crédits gratuits sont utilisés avant les crédits que vous avez achetés, expirent à la date que nous vous indiquons, n'ont aucune valeur monétaire et ne sont jamais remboursés. Toute autre condition d'une promotion sera indiquée avec celle-ci.
Remboursement des crédits. Nous ne remboursons pas les crédits en cas de changement d'avis, sauf dans les conditions prévues ci-dessous ou lorsque la loi l'exige. Nous remboursons les crédits que vous avez achetés et n'avez pas utilisés si :
- votre formule payante a pris fin et que vous nous le demandez. Cela inclut les crédits qui ont expiré alors que vous n'aviez pas de formule payante, si vous nous le demandez dans les 90 jours suivant leur date d'expiration
- vous fermez votre compte et que vous nous le demandez avant de le supprimer
- nous augmentons le nombre de crédits utilisés par les réponses et que vous nous le demandez dans le délai décrit ci-dessus
- les crédits ont été désactivés dans votre application pendant plus de 30 jours consécutifs, ou des crédits que vous avez achetés ont expiré pendant qu'ils étaient désactivés et vous nous le demandez dans les 90 jours suivant leur date d'expiration (voir Si nous cessons de proposer des crédits ci-dessous)
- nous mettons fin à votre formule payante ou fermons votre compte dans les circonstances décrites à la Section 14
- vous vous rétractez de l'achat conformément au paragraphe Droit de rétractation (EEE et Royaume-Uni) ci-dessous
Nous remboursons la part non utilisée du prix que vous avez payé pour chaque pack. Par exemple, si vous avez payé 9,99 $ pour 1 000 crédits et que 400 d'entre eux ne sont pas utilisés, nous remboursons 4,00 $. Les remboursements sont effectués sur le moyen de paiement que vous avez utilisé lorsque cela est possible ; si ce n'est pas possible, nous conviendrons avec vous d'un autre moyen de vous payer. Les crédits gratuits ne sont jamais remboursés. Pour demander un remboursement, envoyez un e-mail à help@arconi.ai depuis l'adresse e-mail associée à votre compte.
Droit de rétractation (EEE et Royaume-Uni). Si vous résidez dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vous pouvez vous rétracter d'un achat de crédits dans les 14 jours suivant l'achat du pack, sans avoir à fournir de motif. Lorsque vous achetez des crédits, vous nous demandez de les ajouter à votre compte et de vous permettre de commencer à les utiliser immédiatement. Si vous vous rétractez, nous remboursons le prix des crédits de ce pack que vous n'avez pas utilisés ; vous ne payez que les crédits que vous avez déjà utilisés, au prorata du prix du pack. Une fois que vous avez utilisé tous les crédits d'un pack, vous ne pouvez plus vous rétracter de cet achat. Pour vous rétracter, utilisez la fonction de rétractation de votre compte lorsque nous en proposons une, envoyez un e-mail à help@arconi.ai ou informez-nous par toute autre déclaration claire, dans le délai de 14 jours. Nous vous rembourserons dans les 14 jours suivant la réception de votre rétractation.
Rétrofacturations. Si vous contestez un paiement de crédits auprès de votre banque ou de l'émetteur de votre carte, nous retirons les crédits de ce pack tant que la contestation est en cours, et ceux que vous aviez déjà utilisés deviennent un solde négatif, comme décrit ci-dessus. Nous pouvons également bloquer le reste de vos crédits jusqu'à la clôture de la contestation. Si la contestation est tranchée en notre faveur, nous rétablissons les crédits que nous avons retirés. Une fois la contestation close, nous levons tout blocage, sauf si nous fermons votre compte en vertu de la Section 14. Veuillez d'abord nous contacter : nous pouvons généralement résoudre un problème plus rapidement qu'une contestation.
Si nous cessons de proposer des crédits. Nous pouvons à tout moment cesser de vendre des crédits, ou désactiver les crédits dans une application. Tant que les crédits sont désactivés, votre solde est conservé mais ne peut pas être utilisé. Si les crédits restent désactivés dans votre application pendant plus de 30 jours consécutifs, vous pouvez nous demander de rembourser les crédits que vous avez achetés et n'avez pas utilisés. Si nous cessons définitivement de proposer des crédits dans votre application, nous les rembourserons sans que vous ayez à le demander.
Lorsque votre compte prend fin. Ce qu'il advient des crédits si vous supprimez votre compte, ou si nous le suspendons ou le fermons, est expliqué à la Section 14.
Selon votre lieu de résidence. Si la loi de votre lieu de résidence vous accorde un délai plus long pour utiliser les crédits, ou d'autres droits sur ceux-ci, ces droits s'appliquent, et rien dans la présente section ne les limite.
Récompenses de parrainage
Vous pouvez inviter vos proches dans l'application grâce à votre lien de parrainage personnel. Lorsqu'une personne que vous invitez (la « personne parrainée ») souscrit un abonnement payant, vous recevez, tout comme la personne parrainée, des crédits gratuits (« récompenses de parrainage »). Les règles ci-dessous s'appliquent aux récompenses de parrainage. En copiant, en partageant ou en affichant votre lien ou son code QR, vous acceptez ces règles.
- Qui peut parrainer. Les personnes inscrites en tant que membres, âgées de 18 ans ou plus, disposant d'une formule gratuite ou payante et dont le compte est en règle. Les comptes invités ne peuvent pas parrainer.
- Qui peut être une personne parrainée. Une personne nouvelle dans l'application (qui n'y a jamais eu de compte avec les mêmes identifiants de connexion), qui arrive par votre lien et s'inscrit dans les 30 jours suivant le moment où elle l'a suivi. Si une personne parrainée suit plus d'un lien de parrainage, c'est le premier lien qu'elle a suivi qui compte (le premier lien l'emporte).
- Le paiement éligible. Les récompenses sont acquises lorsque le premier paiement d'abonnement de la personne parrainée dans l'application est débité pour un montant supérieur à zéro, quels que soient la formule, la remise ou l'offre applicable. Une première période gratuite n'est pas éligible, mais la première période payante qui la suit l'est. Les changements de formule et les facturations de période partielle (au prorata) ne sont jamais éligibles.
- Les récompenses. La personne parrainée reçoit le nombre de crédits que votre lien lui a promis lors de son inscription, ajoutés dès que son paiement éligible aboutit. Vous recevez le nombre de crédits indiqué dans l'application au moment de ce paiement éligible. Vous voyez vos crédits immédiatement et pouvez les dépenser après une courte période d'attente indiquée dans l'application (actuellement 5 jours). Les récompenses de parrainage sont des crédits gratuits ; les règles relatives aux Crédits gratuits ci-dessus s'y appliquent donc également.
- Expiration. Les crédits de parrainage expirent au terme du nombre de jours indiqué dans l'application (actuellement 90 jours). Les vôtres sont décomptés à partir du jour où ils deviennent utilisables ; ceux de la personne parrainée, à partir du jour où ils sont ajoutés.
- Limites. Vous pouvez obtenir des récompenses pour 20 personnes parrainées au maximum par mois civil et 100 par année civile (UTC), ou dans les autres limites indiquées dans l'application. Une fois une limite atteinte, les personnes parrainées qui s'abonnent reçoivent toujours leur récompense, mais vous n'en obtenez pas pour elles.
- En cas de remboursement ou de contestation d'un paiement. Si le paiement éligible de la personne parrainée est remboursé intégralement, ou contesté auprès de sa banque ou de l'émetteur de sa carte, nous retirons la part non utilisée des deux récompenses. Si la contestation est tranchée en notre faveur, nous rétablissons ce que nous avons retiré. Si les paiements de deux de vos personnes parrainées sont contestés, nous pouvons suspendre votre lien le temps de l'examiner.
- Auto-parrainage et fraude. Vous ne pouvez pas vous parrainer vous-même, y compris au moyen d'un autre compte ou d'une autre adresse e-mail que vous contrôlez. Nous n'accordons aucune récompense pour un parrainage qui n'est pas authentique, et nous pouvons retenir ou retirer des récompenses, et suspendre votre lien ou y mettre fin, si nous avons des motifs raisonnables de croire qu'un parrainage est frauduleux ou enfreint les présentes Conditions.
- Un seul type de récompense. Chaque membre obtient un seul type de récompense de parrainage à la fois. Les membres de notre programme d'affiliation perçoivent plutôt leurs gains selon les conditions propres à ce programme.
- Où les récompenses s'appliquent. Les récompenses sont accordées, et peuvent être utilisées, uniquement dans l'application où elles ont été obtenues.
- Ce que vous voyez de vos personnes parrainées. Vous voyez qu'une personne parrainée s'est inscrite ou s'est abonnée, ainsi que le mois où cela s'est produit, et rien d'autre. Nous ne vous montrons jamais le nom d'une personne parrainée, le jour ni aucun autre détail la concernant.
- Aucune valeur monétaire. Les crédits de parrainage n'ont aucune valeur monétaire, ne peuvent pas être échangés contre de l'argent et ne peuvent pas être transférés, vendus ou donnés à qui que ce soit.
- Partager de manière responsable. Ne partagez votre lien qu'avec des personnes que vous connaissez, ou dans des lieux où le partage est bienvenu. N'envoyez pas de spam ni de messages non sollicités. Si vous partagez votre lien publiquement, par exemple sur les réseaux sociaux, vous devez indiquer clairement que vous recevez une récompense lorsque des personnes l'utilisent. Notre texte de partage prérédigé le fait pour vous.
- Modifications. Nous pouvons à tout moment modifier les récompenses de parrainage, y compris leurs montants, ou y mettre fin. Une modification s'applique aux personnes parrainées dont le paiement éligible intervient après son entrée en vigueur. Les récompenses déjà accordées ne sont pas affectées.
13. Propriété intellectuelle
Notre contenu
Les Services, y compris tous les logiciels, conceptions, textes, graphiques, logos et autres contenus créés par Arconi (« Contenu Arconi »), sont détenus par Arconi Inc ou concédés sous licence à celle-ci, et protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer une quelconque partie des Services sans notre autorisation écrite.
Votre contenu
Vous conservez la propriété de votre Contenu Utilisateur, sous réserve de la licence accordée à la Section 9.
Contenu généré par l'IA
Le contenu généré par l'IA en réponse à vos saisies est fourni pour votre usage personnel. Toutefois :
- Nous ne garantissons pas que les résultats de l'IA sont originaux ou non contrefaisants
- Vous êtes responsable de veiller à ce que votre utilisation des résultats de l'IA soit conforme à la loi applicable
Retours
Si vous fournissez des retours ou des suggestions concernant les Services, vous nous accordez une licence illimitée et gratuite d'utiliser ces retours à toute fin.
14. Résiliation
Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment. Pour supprimer votre compte, utilisez les paramètres du compte ou contactez help@arconi.ai.
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès :
- En cas de violation des présentes Conditions
- En cas d'activité illégale ou préjudiciable
- Pour nous conformer à la loi
- Pour protéger la plateforme ou d'autres utilisateurs
- En cas d'inactivité prolongée (comptes gratuits uniquement, et nous vous enverrons d'abord un e-mail)
- Pour tout autre motif, moyennant un préavis raisonnable lorsque cela est possible
La résiliation pour violations, activité illégale ou préjudiciable, conformité juridique, ou pour protéger la plateforme ou d'autres utilisateurs peut intervenir sans préavis.
Lors de la résiliation :
- Votre droit d'accéder aux Services cesse immédiatement
- Nous pouvons supprimer vos données conformément à notre Politique de Confidentialité
- Vous n'avez droit à aucun remboursement, sauf disposition contraire prévue à Remboursements à la Section 11 et à Remboursement des crédits à la Section 12
Crédits. Si vous supprimez votre compte, tous les crédits qui y figurent sont définitivement supprimés. Si vous avez droit à un remboursement de crédits (voir la Section 12), demandez-le-nous avant de supprimer votre compte. Nous vous le rappellerons avant que vous ne confirmiez la suppression. Pendant la suspension de votre compte, vous ne pouvez pas utiliser de crédits. Si nous fermons votre compte ou mettons fin à votre formule payante parce que vous avez enfreint les présentes Conditions de manière grave ou répétée, ou en raison d'une activité illégale ou préjudiciable, les crédits de votre compte sont perdus, sauf lorsque la loi exige un remboursement. Si nous fermons votre compte ou mettons fin à votre formule payante pour tout autre motif, y compris parce que nous apprenons que vous avez moins de 18 ans, ou pour cause d'inactivité, nous rembourserons les crédits que vous avez achetés et n'avez pas utilisés.
Les sections destinées à survivre à la résiliation survivront (y compris les Sections 7, 9, 12 (en ce qui concerne les remboursements et les soldes négatifs), 13, 15, 16, 17 et 18).
15. Exclusions de garantie
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI :
- Les Services sont fournis « EN L'ÉTAT » et « SELON DISPONIBILITÉ »
- Nous ne donnons AUCUNE GARANTIE d'aucune sorte, expresse ou implicite
- Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d'erreurs
- Nous ne garantissons pas que les résultats de l'IA seront exacts, appropriés ou sûrs
Nous déclinons spécifiquement les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon.
Certaines juridictions n'autorisent pas certaines exclusions de garantie. Dans ces cas, ce qui précède peut ne pas s'appliquer pleinement à vous. Rien dans les présentes Conditions n'exclut des droits ou des garanties qui ne peuvent être exclus en vertu du droit de la consommation de votre lieu de résidence, y compris le droit australien de la consommation (Australian Consumer Law).
16. Limitation de responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI :
Arconi Inc ne sera pas responsable de :
- Dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs
- Perte de données, de bénéfices, de revenus ou de clientèle
- Dommages résultant de contenu généré par l'IA
- Dommages résultant de la confiance que vous accordez aux Services
- Dommages résultant d'un accès non autorisé à votre compte
Notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant des présentes Conditions ou des Services n'excédera pas le plus élevé des montants suivants :
- Le montant que vous avez payé à Arconi au cours des 12 mois précédant la réclamation, ou
- 100 USD
Fondement du contrat
Vous reconnaissez qu'Arconi a fixé ses prix en se fondant sur ces limitations, et qu'elles constituent une partie essentielle de l'accord entre nous.
Limites juridictionnelles
Certaines juridictions n'autorisent pas certaines limitations de responsabilité. Dans ces cas, les limitations ci-dessus s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi.
Rien dans les présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi, telle que la responsabilité pour décès ou dommage corporel causé par négligence, pour fraude, ou (le cas échéant) pour négligence grave ou faute intentionnelle.
17. Résolution des litiges
Veuillez lire attentivement la présente section. Elle affecte vos droits légaux, y compris votre droit d'engager une action en justice et de participer à un recours collectif.
Résolution amiable en premier
Avant d'engager toute procédure formelle, vous acceptez de nous envoyer un avis écrit du litige à legal@arconi.ai et de nous donner la possibilité de le résoudre à l'amiable. Votre avis doit :
- Être envoyé en votre nom personnel (un avis couvrant plus d'une personne n'est pas valable)
- Inclure votre nom, l'adresse e-mail associée à votre compte, et votre pays ou État de résidence
- Décrire le litige et ce que vous demandez
Nous ferons de même si nous avons un litige avec vous, en utilisant l'adresse e-mail associée à votre compte.
Vous et nous tenterons de bonne foi de résoudre le litige dans les 60 jours suivant l'avis. Aucun de nous ne peut engager d'arbitrage ou d'action en justice avant l'expiration de cette période. Tout délai de prescription est suspendu pendant ces 60 jours.
Arbitrage exécutoire
Si le litige n'est pas résolu à l'amiable, vous et Arconi acceptez de le résoudre par un arbitrage individuel exécutoire, et non devant un tribunal, sauf disposition contraire ci-dessous.
- Administrateur et règles. L'arbitrage sera administré par JAMS conformément à ses règles applicables, y compris les JAMS Consumer Arbitration Minimum Standards lorsqu'elles s'appliquent.
- Qui décide. L'arbitre tranche toutes les questions du litige, y compris celle de savoir s'il doit être soumis à l'arbitrage, à l'exception des questions que la présente section confie à un tribunal.
- Lieu. L'audience se tiendra par vidéo ou par téléphone, ou, si vous préférez une audience en personne, dans le comté (ou l'équivalent) où vous résidez, sauf accord contraire entre vous et nous.
- Frais. Le paiement des frais de dépôt, d'administration et d'arbitre est régi par les règles et normes minimales de JAMS. Nous ne réclamerons pas nos frais de justice auprès de vous, sauf si l'arbitre estime que votre réclamation était frivole ou introduite de mauvaise foi.
- Droit de l'arbitrage applicable. La loi fédérale américaine sur l'arbitrage (U.S. Federal Arbitration Act) régit l'interprétation et l'exécution de la présente section.
- Décision. La décision de l'arbitre est définitive et exécutoire. Un jugement sur la sentence peut être rendu par tout tribunal compétent.
Dépôts en masse
Si votre demande fait partie d'un arbitrage de masse, tel que défini dans les JAMS Mass Arbitration Procedures and Guidelines, vous et Arconi acceptez que ces procédures et directives s'appliquent. Tout délai de prescription applicable à votre réclamation est suspendu à compter de la date de dépôt de votre demande jusqu'à sa résolution ou son retrait.
Renonciation aux recours collectifs
Vous acceptez de résoudre les litiges individuellement, et non dans le cadre d'une action de groupe, collective ou représentative. L'arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de plus d'une personne, sauf dans les conditions prévues à Dépôts en masse ci-dessus. C'est un tribunal, et non l'arbitre, qui décide si la présente renonciation aux recours collectifs est exécutoire.
Si un tribunal décide que cette renonciation ne peut être appliquée à une réclamation ou une mesure particulière (par exemple, une injonction d'intérêt public), cette réclamation ou mesure sera seule tranchée par un tribunal, après que tout le reste aura été soumis à l'arbitrage.
Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est portée devant un tribunal plutôt qu'en arbitrage, vous et Arconi renoncez tous deux à tout droit à un procès devant jury.
Exception des petites créances
Chaque partie peut porter une réclamation devant un tribunal des petites créances si le litige y est éligible.
Exception relative à la propriété intellectuelle
Chaque partie peut solliciter une mesure d'injonction devant un tribunal en cas d'atteinte ou de détournement de droits de propriété intellectuelle.
Droit de retrait
Vous pouvez vous retirer de la présente convention d'arbitrage en envoyant un avis écrit à legal@arconi.ai dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions. Votre avis doit inclure votre nom, votre adresse, l'adresse e-mail associée à votre compte, et une déclaration claire indiquant que vous souhaitez vous retirer. Le retrait n'affecte aucune autre partie des présentes Conditions.
Modifications de la présente section
Si nous apportons une modification substantielle à la présente Section 17, vous pouvez rejeter la modification en envoyant un e-mail à legal@arconi.ai dans les 30 jours suivant l'entrée en vigueur de la modification. Si vous le faites, la version précédente de la présente section continue de s'appliquer à vous.
Utilisateurs internationaux
La présente convention d'arbitrage s'applique dans toute la mesure permise par la loi de votre juridiction. Si une partie est inapplicable là où vous résidez, seule cette partie est écartée. Si vous êtes un consommateur résidant en dehors des États-Unis, rien dans la présente section ne vous retire un droit dont vous disposez en vertu du droit impératif de votre pays d'engager une action devant vos tribunaux locaux.
18. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Delaware, États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois.
Pour les litiges non soumis à l'arbitrage, vous consentez à la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux de Wilmington, Delaware.
Utilisateurs internationaux : Des protections locales impératives des consommateurs peuvent néanmoins s'appliquer selon votre localisation, et vous pouvez avoir le droit d'engager une procédure devant les tribunaux du pays où vous résidez.
19. Dispositions générales
| Disposition | Détail |
|---|---|
| Intégralité de l'accord | Les présentes Conditions, ainsi que toutes Conditions spécifiques aux Services, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Arconi concernant les Services. |
| Divisibilité | Si une disposition est jugée inapplicable, elle sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire, et les dispositions restantes resteront en vigueur. |
| Absence de renonciation | Le fait que nous n'appliquions pas une disposition ne constitue pas une renonciation à notre droit de l'appliquer ultérieurement. |
| Cession | Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions sans notre consentement. Nous pouvons les céder sans restriction. |
| Force majeure | Nous ne sommes pas responsables des manquements ou retards dus à des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable (catastrophes naturelles, guerre, actions gouvernementales, pannes d'internet, etc.). |
| Absence de tiers bénéficiaires | Les présentes Conditions ne créent pas de droits pour quiconque autre que vous et Arconi. |
| Titres | Les titres de section sont fournis à titre de commodité uniquement et n'ont aucun effet juridique. |
20. Modifications des présentes Conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. La date de « Dernière mise à jour » et la version en haut indiquent la date de leur dernière modification.
Pour les modifications substantielles, nous vous donnerons un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des modifications, en :
- Publiant les Conditions mises à jour sur notre site web
- Vous envoyant une notification par e-mail
- Fournissant une notification dans l'application
Si vous avez un abonnement payant et que vous n'acceptez pas les modifications, vous pouvez résilier avant leur entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation des Services après l'entrée en vigueur des modifications signifie que vous acceptez les Conditions mises à jour. Si vous n'êtes pas d'accord, cessez d'utiliser les Services.
Les modifications de la Section 17 sont également soumises au droit de rejet qui y est décrit.
Options et crédits. Si vous achetez une Option après l'entrée en vigueur de Conditions mises à jour, les Conditions mises à jour s'appliquent à cet achat. Nous n'utiliserons pas une modification des présentes Conditions pour raccourcir le délai d'expiration des crédits que vous avez déjà achetés, ni pour supprimer un droit au remboursement qui s'appliquait à ceux-ci au moment où vous les avez achetés. Les modifications du nombre de crédits utilisés par les réponses sont traitées à la Section 12.
21. Nous contacter
Pour toute question ou notification juridique :
Arconi Inc
| Objet | Contact |
|---|---|
| Assistance générale | help@arconi.ai |
| Questions juridiques | legal@arconi.ai |
| Demandes relatives à la confidentialité | privacy@arconi.ai |
Adresse postale : Arconi Inc, 169 Madison Ave STE 36083, New York, NY 10016, United States
Reconnaissance
EN UTILISANT LES SERVICES, VOUS RECONNAISSEZ QUE :
- Vous êtes âgé d'au moins 18 ans
- Vous comprenez que les Services font intervenir une IA, et non de véritables humains
- Le contenu généré par l'IA peut être inexact ou inapproprié
- Vous ne vous fierez pas à l'IA pour des conseils professionnels, et les Services ne remplacent pas des soins professionnels ou un soutien en cas de crise
- Vous n'utiliserez pas les Services à des fins interdites
- Les formules payantes se renouvellent automatiquement jusqu'à ce que vous les résiliiez
- Les Options telles que les crédits sont des achats ponctuels ; les crédits n'ont aucune valeur monétaire, continuent de fonctionner après la fin d'une formule et expirent comme décrit à la Section 12
- Les récompenses de parrainage sont des crédits gratuits sans valeur monétaire, accordés et retirés comme décrit à la Section 12
- Les frais ne sont pas remboursables, sauf disposition contraire des présentes Conditions ou de la loi
- La plupart des litiges seront résolus par un arbitrage individuel exécutoire
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